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Les règlements en vigueur

Didier Gourbin Grand Chambéry

 1- Le Schéma de Cohérence Territoriale

 

2- PLUI HD

  • Pour accéder au règlement écrit et aux plans de zonage de la commune :

         - Cliquez ici

         - Puis aller :

    • au paragraphe 5.4.1 - Règlement écrit du secteur Urbain

    • au paragraphe 5.4.2 - Règlement graphique – plan de secteur Urbain – zonage par commune (Saint Alban-Leysse) (plan général

    • au paragraphe 5.4.3 - Règlement graphique – plan de secteur Urbain – Zooms (plans n°s 18, 19, 20, 26 et 27)
  • Pour accéder au plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.i)
    Aller au paragraphe 6.1.3 (et suivants) – Annexes – PPRI Bassins Chambérien

 

3- Règlement Local de Publicité Extérieure

 

4- Plan de Prévention des Risques d'Innondations